Expertise

Droit, réglementation et politiques du médicament et autres produits de santé, gestion de risques et qualité au sein des établissements de santé, organisation du réseau de la santé, gouvernance, processus d’élaboration des politiques, brevets et concurrence dans le secteur des sciences de la vie, ententes de partage de risques, contrat de recherche, théories économiques du droit

Biographie

Chercheuse et Fellow CIRANO depuis 2010, Chercheuse principale du thème Innovation et transformation numérique, Mélanie Bourassa Forcier est professeure titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. Elle y dirige les programmes de maîtrise de Droit et politiques de la santé et de Droit et sciences de la vie. Elle est aussi membre de la Commission de l’éthique en science et en technologie et commissaire adjointe à l’éthique et à la règlementation pour la Commissaire à la santé et au bien-être.

Titulaire d'un doctorat en droit des brevets pharmaceutiques de l’Université McGill, elle possède une expertise en lien avec la réglementation relative à la mise en marché et au remboursement des nouvelles technologies médicales. Elle s’intéresse notamment à leur potentiel d’utilisation permettant de rendre un système de santé plus efficient, aux incitatifs favorisant leur développement ainsi qu’aux normes qui peuvent représenter des barrières à leur implantation dans les systèmes de santé. Elle concentre présentement ses recherches sur les enjeux juridiques (vie privée, brevets, mise en marché, responsabilité) liés à l’implantation de l’intelligence artificielle dans le secteur de la santé.

Elle a siégé près de 5 ans au conseil d’administration de l’Institut de cardiologie de Montréal, où elle a présidé le comité de gestion de risques et le comité de vigilance. Elle a été appelée à présenter diverses conférences à Londres et aux États-Unis sur le sujet. Elle a dirigé et publié de nombreux livres et articles sur le sujet de la réglementation pharmaceutique et du droit de la santé. Elle a été récipiendaire de différents prix et bourses prestigieuses, dont une bourse de doctorat du CRSH et la bourse du Commonweatlh.

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Publications CIRANO de Mélanie Bourassa Forcier

En tant qu'auteur

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CS

Don d’organes au Québec - Étude comparée des bonnes pratiques

Luna Altarbouch, Nicholas Hébert-Gauthier et Mélanie Bourassa Forcier

Gouvernance, Politiques sociales et Santé
RP

Encadrement normatif et contractuel des pratiques de téléconsultation en clinique de première ligne

Mélanie Bourassa Forcier, Maude Laberge, Lionel Adisso, Eugene Attisso, Matilda Bourdeau-Chabot, Camille Cardenas Benoit, Dereck Dumont, Olivia Toussaint-Martin, Dary-Anne Tourangeau et 4 autres auteurs

Covid-19 et Transformation numérique
PR

La santé au cœur de la relance économique du Québec

Marianne Araj, Jolianne Bolduc, Clara Bolster-Foucault, Roxane Borgès Da Silva, Mélanie Bourassa Forcier, Francesca Brundisini, Siramane Coulibaly, Carl-Ardy Dubois, Raquel Fonseca, Pierre-Carl Michaud, Bernard Fortin, Raphaël Godefroy, Kossi Thomas Golo, Maripier Isabelle, Maude Laberge, Guy Lacroix, Claude Montmarquette, Thomas G. Poder, Amélie Quesnel-Vallée, Camille Savard, Erin C. Strumpf, Olivia Toussaint-Martin, Eric Tchouaket Nguemeleu et 18 autres auteurs

Covid-19 et Santé
PE
CS

The Use of Artificial Intelligence in Health Care: Liability Issues

Mélanie Bourassa Forcier, Lara Khoury et Nathalie Vézina

Santé et Transformation numérique

Projets CIRANO

La santé au cœur de la relance de l’économie québécoise

La santé au cœur de la relance économique du Québec - Publié le 3 septembre 2020

Roxane Borgès Da Silva, Claude Montmarquette, Erin C. Strumpf, Mélanie Bourassa Forcier, Amélie Quesnel-Vallée, Maude Laberge, Carl-Ardy Dubois, Thomas G. Poder, Bernard Fortin, Guy Lacroix, Raquel Fonseca, Pierre-Carl Michaud, Suzanne Bisaillon, Raphaël Godefroy, Maripier Isabelle

Santé