Expertise

Droit, réglementation et politiques du médicament et autres produits de santé, gestion de risques et qualité au sein des établissements de santé, organisation du réseau de la santé, gouvernance, processus d’élaboration des politiques, brevets et concurrence dans le secteur des sciences de la vie, ententes de partage de risques, contrat de recherche, théories économiques du droit

Biographie

Chercheuse et Fellow CIRANO depuis 2010, Chercheuse principale du thème Innovation et transformation numérique, Mélanie Bourassa Forcier est professeure titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. Elle y dirige les programmes de maîtrise de Droit et politiques de la santé et de Droit et sciences de la vie. Elle est aussi membre de la Commission de l’éthique en science et en technologie et commissaire adjointe à l’éthique et à la règlementation pour la Commissaire à la santé et au bien-être.

Titulaire d'un doctorat en droit des brevets pharmaceutiques de l’Université McGill, elle possède une expertise en lien avec la réglementation relative à la mise en marché et au remboursement des nouvelles technologies médicales. Elle s’intéresse notamment à leur potentiel d’utilisation permettant de rendre un système de santé plus efficient, aux incitatifs favorisant leur développement ainsi qu’aux normes qui peuvent représenter des barrières à leur implantation dans les systèmes de santé. Elle concentre présentement ses recherches sur les enjeux juridiques (vie privée, brevets, mise en marché, responsabilité) liés à l’implantation de l’intelligence artificielle dans le secteur de la santé.

Elle a siégé près de 5 ans au conseil d’administration de l’Institut de cardiologie de Montréal, où elle a présidé le comité de gestion de risques et le comité de vigilance. Elle a été appelée à présenter diverses conférences à Londres et aux États-Unis sur le sujet. Elle a dirigé et publié de nombreux livres et articles sur le sujet de la réglementation pharmaceutique et du droit de la santé. Elle a été récipiendaire de différents prix et bourses prestigieuses, dont une bourse de doctorat du CRSH et la bourse du Commonweatlh.

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Publications CIRANO de Mélanie Bourassa Forcier

En tant qu'auteur

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RP

Les résidences privées pour aînés (RPA) au Québec : enjeux et opportunités

Mélanie Bourassa Forcier, Derek Dumont et Hugo Prevosto

Santé
RP

Innovations en soins et services à domicile au Québec : barrières normatives et de gouvernance

Mélanie Bourassa Forcier, Maude Gauthier, Hugo Prévosto et Érika Scott

Innovation et Santé
CS

Le déploiement de la cybersanté au Mali: considérations juridiques à partir de la perspective québécoise

Mélanie Bourassa Forcier, Charles-Étienne Daniel, Arthur Oulaï, Natalia Torres Orozco, Olivia Toussaint-Martin, Mathieu Kiriakos et 1 autres auteurs

Santé
CS

Introduction d’un télérobot en résidences privées : Enjeux légaux et organisationnels

Mélanie Bourassa Forcier, Dary-Anne Tourangeau, Gaëlle Feruzi et Mathieu Kiriakos

CS

Don d’organes au Québec - Étude comparée des bonnes pratiques

Luna Altarbouch, Nicholas Hébert-Gauthier et Mélanie Bourassa Forcier

Gouvernance, Politiques sociales et Santé

Projets CIRANO

L’avancement des établissements de santé et de services sociaux vers des organisations numériques : maturité et indicateurs de progrès

Daniel J. Caron, Mélanie Bourassa Forcier

Santé, Innovation, Transformation numérique

Veille sur les innovations en services et soins à domicile au Québec

Innovations en soins et services à domicile au Québec : barrières normatives et de gouvernance - Publié le 28 septembre 2023

Mélanie Bourassa Forcier, Hugo Prévosto, Maude Gauthier

Santé

Mise en lumière des différents modèles de résidences privées pour ainés (RPA) au Québec, enjeux et opportunités

Les résidences privées pour aînés (RPA) au Québec : enjeux et opportunités - Publié le 27 mai 2024

Mélanie Bourassa Forcier, Dereck Dumont

Santé

Don d’organes des communautés autochtones : problématiques et obstacles, revue de littérature et besoins en recherche

Mélanie Bourassa Forcier

Santé

La santé au cœur de la relance de l’économie québécoise

La santé au cœur de la relance économique du Québec - Publié le 3 septembre 2020

Roxane Borgès Da Silva, Claude Montmarquette, Erin C. Strumpf, Mélanie Bourassa Forcier, Amélie Quesnel-Vallée, Maude Laberge, Carl-Ardy Dubois, Thomas G. Poder, Bernard Fortin, Guy Lacroix, Raquel Fonseca, Pierre-Carl Michaud, Suzanne Bisaillon, Raphaël Godefroy

Santé