Matières dangereuses et réglementations
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Pour mieux définir les matières dangereuses et surtout pour les gérer, des classifications ont été mises en place à l’échelle internationale et nationale. Ainsi, les matières dangereuses sont réparties en neuf classes, selon le type de risque qu’elles représentent pour la sécurité publique. La plupart des classes sont subdivisées selon les caractéristiques d’un produit donné.
Référence : 2008RP-04
Référence : 2008RP-04
Classe
Divisions
Définition
Exemples
1.1
Matières ou objets présentant un risque d'explosion de masse
TNT
1.2
Matières ou objets présentant un risque de projection, sans risque d'explosion
les obus militaires
1 Explosifs
1.3
Matières présentant un risque d'incendie avec risque léger de souffle ou de projection
les feux d'artifice
1.4
Matières ou objets ne présentant pas de risque notable à l'extérieur de l'emballage en cas d'allumage
les mèches de sûreté
1.5
Matières très peu sensible avec risque d'explosion en masse
explosifs de sautage de mines
1.6
Objets extrêmement peu sensibles sans risque d'explosion de masse
Objets EEPS
2.1
Gaz inflammables
propane
2 Gaz
2.2
Gaz ininflammables, non toxiques
azote
2.3
Gaz toxiques
monoxyde de carbone
3 Liquides inflammables
Liquides inflammables
essence et carburant diesel
4.1
Solides inflammables
allumettes de sûreté
4 Solides inflammables
4.2
Matières sujettes à l'inflammation spontanée
charbon actif
4.3
Matières hydro réactives
sodium
5 Matières comburantes
5.1
Matières comburantes
nitrate d'ammonium
5.2
Peroxydes organiques
peroxyde de dibenzoyle
6 Matières toxiques et infectieuses
6.1
Matières toxiques
arsenic, cyanure de plomb
6.2
Matières nocives
virus
7 Matières radioactives
Matières radioactive
hexafluorure d'uranium
8 Matières corrosives
Matières corrosives
acide sulfurique
9 Divers
Marchandises dangereuses diverses
diphényles polychlorés, BPC
Source : Ministère des transports du Québec, 2003, « Guide sur le transport des matières dangereuses », Bibliothèque nationale du Québec, ISBN 2-550-41788-7
Que ce soit au niveau du stockage ou du transport, la manipulation de matières dangereuses peut être à l’origine de nombreux accidents plus ou moins graves mais toujours délicats à percevoir et à gérer. Les substances dangereuses sont généralement issues de la chimie et sont donc réactives avec leur environnement. Un accident impliquant des MD peut avoir des répercussions sur l’environnement, sur les biens et sur la santé. Au niveau de la santé, les conséquences peuvent vite devenir complexes et délicates. Nous présentons ici des éléments de risques pour la santé en fonction des différentes classes de matières dangereuses.
Référence : 2008RP-04
Référence : 2008RP-04
Classe
Définition
Risques pour la santé
1
Explosifs
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
- l'ingestion ou l'inhalation peut causer des graves blessures ou la mort
2.1
Gaz inflammables
- l'inhalation peut causer des effets toxiques
- les vapeurs sont extrêmement irritantes
- le contact avec le gaz peut causer de graves blessures
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
2.2
Gaz ininflammables
- les vapeurs peuvent causer des étourdissements ou l'asphyxie
- les vapeurs de gaz sont plus lourdes que l'air et se diffusent au sol
- le contact avec le gaz peut causer des engelures
2.3
Gaz toxiques
- peut être fatal lorsque inhalé ou absorbé
- les vapeurs peuvent être irritantes
- le contact avec le gaz peut causer de graves blessures
- un feu produira des gaz irritants, toxiques
2.4
Gaz corrosifs
- peut être fatal lorsque inhalé
- les vapeurs sont extrêmement irritantes
- le contact avec le gaz peut causer de graves blessures
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs
3
Liquides inflammables
- l'inhalation peut irriter ou brûler la peau et les yeux
- les vapeurs peuvent provoquer des étourdissements
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
4.1
Solides inflammables
- l'ingestion ou l'inhalation peut causer des graves blessures ou la mort
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
- les eaux de contrôle d'incendie ou de dilution peuvent être corrosives ou toxiques
4.2
Matières sujettes à l'inflammation spontanée
- l'ingestion ou l'inhalation peut causer des graves blessures ou la mort
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
- les eaux de contrôle d'incendie ou de dilution peuvent être corrosives ou toxiques
- certains effets peuvent se manifester suite à l'absorption cutanée
4.3
Matières hydro réactives
- très toxique, le contact avec la peau produira des gaz toxiques, l'inhalation peut être fatal
- peut produire des solutions corrosives au contact de l'eau
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
5.1
Matières comburantes
- l'inhalation, l'ingestion ou le contact avec les vapeurs, les poussières ou la substance peut causer de grave blessures ou la mort
- vapeurs et poussières peuvent s'accumuler dans les endroits clos
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
5.2
Peroxydes organiques
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
- l'ingestion ou le contact avec la substance peut causer des blessures graves ou des brûlures
6.1
Matières toxiques
- l'ingestion ou l'inhalation peut causer des graves blessures ou la mort
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
- les eaux de contrôle d'incendie ou de dilution peuvent être corrosives ou toxiques
- éviter tout contact avec la peau
6.2
Matières nocives
- l'ingestion ou l'inhalation peut causer des graves blessures ou la mort
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
- les eaux de contrôle d'incendie ou de dilution peuvent être corrosives ou toxiques
- éviter tout contact avec la peau
- les effets liés au contact peuvent être retardés
8
Matières corrosives
- l'ingestion ou l'inhalation peut causer des graves blessures ou la mort
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
- les eaux de contrôle d'incendie ou de dilution peuvent être corrosives ou toxiques
- éviter tout contact avec la peau
- les effets liés au contact peuvent être retardés
- éviter tout contact avec la peau
9
Marchandises dangereuses diverses
- l'inhalation peut être nocive
- le contact peut causer des brûlures à la peau et aux yeux
- un feu produira des gaz irritants, corrosifs ou toxiques
Source : Lalonde, 2004, « Analyse des risques au cours du transport de matières dangereuses à Sherbrooke », mémoire de maîtrise, Université de Sherbrooke
L’étude intergouvernementale de 1972 concluait que la réglementation concernant les matières dangereuses était constituée de trop nombreuses lois et de règlements non coordonnés entre eux. On constate depuis cette date une réelle avancée en matière d’harmonisation et de concentration dans des textes communs. Cependant, le nombre de textes reste encore très important. Notamment, la structure à trois niveaux (International, Fédéral, Provincial) amène des recoupements supplémentaires à ceux existants déjà entre les règlements provinciaux.
Cette surabondance de réglementation soulève quatre types de problèmes : les superpositions de lois, les aspects non réglementés par une loi, les problèmes d’harmonisation et les stratégies de contournement des entreprises.
Référence : 2006RP-11
Cette surabondance de réglementation soulève quatre types de problèmes : les superpositions de lois, les aspects non réglementés par une loi, les problèmes d’harmonisation et les stratégies de contournement des entreprises.
Référence : 2006RP-11
Source : adapté de Favre, 2006, « Modèle de représentation de la chaîne logistique de matières dangereuses : un essai de représentation plus précise pour la gestion des risques », mémoire de maîtrise École Polytechnique de Montréal, juillet.